Index de recherche Cliquez sur le mot que vous recherchez la page s'ouvrira
A	B
Accident de Travail	Basse-Terre( délégué)
Adhésion	Bastia ( délégué)
Admis au concours de greffiers Interne Modification admis en Interne Greffiers Admis au concours de greffiers Externe	B1 ( annales) B1 ( programme du concours) Résultat du B1, Septembre 2005
Admissible à l'examen professionnel du 1er Grade Session 2005	Besançon ( délégué)
Admissibilité à l'examen professionnel de C en B Session 2005	BEX
Agen ( délégué)	Bordeaux( délégué)
Agents placés ( texte portant sur leur création), indemnités kilométriques	Bourges ( délégué)
Agents non titulaires	Bureau du syndicat ( sa composition)
Aide du ministère ( ce à quoi vous pouvez prétendre)	BUDGET2009commissionelargie
Aix en Provence ( délégués)
Amiens ( délégués)
Angers ( délégués)
Annales du concours de greffiers 2005 ( procédure+ culture Général)
Annales des oraux du concours de greffiers 2005
Annales des oraux du concours de greffiers en chef 2005
Annales du concours de greffiers 2000-2004 écrits
Annales droit civil du concours de greffier interne année 2004
Annales droit civil du concours de greffier externe année 2004
Annales procédure civil du concours de greffier interne année 2004
Annales droit pénal du concours de greffier interne année 2004
Annales droit pénal du concours de greffier externe année 2004
Annales droit du travail du concours de greffier interne année 2004
Annales droit du travail du concours de greffier externe année 2004
Annales procédure prud'hommal du concours de greffier interne année 2004
Annales procédure prud'hommal du concours de greffier externe année 2004
Annales 2004 du concours de greffiers ( les meilleures copies)
Annales concours greffiers en chef Interne/Externe
Annales du concours de greffiers
Annales " prati-greffes" Interne 2004
Annales du B1
Annonce ANPE EVRY
A quoi sert une CAP
ARTT
Audition Groupe de Travail sur les Missions des Greffiers en Chef, Chef de Greffe et
Audition Groupe de Travail sur les SAR
Audition du Syndicat Dans le Cadre des BEX Septembre 2007
Audition du Syndicat Dans le Cadre du Budget Octobre 2007
AuditionGroupeTravailEvolutionMetierGec
Autorisations d'absences
Avantages financiers et matériels dans les DOM-TOM
Autorisations d'absences
Avantages financiers et matériels dans les DOM-TOM

C	D
Caen ( délégué)	Dates des prochaines CAP
Calendrier des déplacements	Décret du 25 août 200 relatif à ARTT
Calendrier des CAP premier semestre 2006
CAP avril 2005 ( postes attribués)	Décret de 1991 instaurant la NBI au ministère de la justice
CAP avril 2005 ( déclaration) CAP avril 2005 ( compte-rendu)	Décret de 1993 instaurant la NBI
CAP décembre 2005 ( postes, déclarations etc...)	Décret de 1997 modifiant la NBI
CAP Juillet 2006	Decret relatif au régime additionnel
CAP NOVEMBRE 2006	Délégues régionaux
CAP Juin 2007	Délégués: courriers à votre disposition
CAP côté pratique	Déploiement des agents de sécurité
CAP Novembre 2008	Détachement
Carte Identité Professionnelle	Dijon ( délégué)
Carte Judiciaire	Disponibilité
Cessation progressive d'activité	DOM-TOM ( avantages)
Chambery ( délégué)	Dossier du fonctionnaire
Chèques-vacances	Douai ( délégué)
Circulaire ARTT	Droit syndical
Circulaire JORDA relative aux autorisations d'absence
Circulaire sur les mutations ( calcul des points)
Classement hiérarchique des grades et emplois
Colmar ( délégués)
Comité Hygiène et Sécurité
Comités techniques paritaires régionaux
Comité technique paritaire des services judiciaires du 21 juin
Communiqué sur le Lundi de Pentecôte
Communiqué concernant la grève du 2 février 2006
Communiqué de presse concernant la réforme de la justice du 5 Septembre 2006
Compte épargne temps
Compte rendu du RVD avec Mr LEMPEREUR du 1/10/2004
Compte rendu du Comité Technique Paritaire du 17 décembre 2004
Compte rendu du RVD avec le Chef de Cabinet du Garde des Sceaux du 14/2/2005
Compte rendu du RVD avec Mr DAVOST le 11 avril 2005
Compte rendu du Comité Technique Paritaire des Services Judiciaires du 24 Juin 2005
Compte rendu du RVD avec le conseiller technique justice du premier ministre du 22 août 2005
Compte rendu avec le Garde des Sceaux du 6 octobre 2005
Compte rendu du Comité Technique Paritaire des Services judiciaires du 11 octobre 2005
Compte rendu du RVD avec le conseiller technique justice du premier ministre du 22 novembre 2005
Compte rendu de la réunion du 12 décembre 2005 sur la NBI des GEC et le lundi de Pentecôte pour 2006
Compte rendu de la réunion du 30 Janvier 2006 sur les bonifications
Compte rendu du CTPSJ du 21 Juin 2006
Compte rendu de la première réunion sur la réforme de la circulaire mutation Compte rendu de la seconde réunion sur la réforme de la circulaire mutation
Compte rendu du CTPSJ du 16 février 2007
Compte rendu de a réunion OUTILGRFFE du 6 mars 2007
Compte rendu de la réunion sur la répartition des postes en CHS du 19 mars 2007
Compte rendu sur la réunion concernant le régime indemnitaire des SA du 30 octobre 2007
Compte rendu sur la réforme de la scolarité
Comprendre sa fiche de paye
Concours greffiers en chef ( annales)
Concours greffiers ( annales, programmes etc)
Conditions d'avancement dans le premier Grade
Conditions d'avancement dans le premier grade suite à la parution du texte au JO du 2 Septembre 2005
Congés de la promotion B2004 C01
Congés enfant malade
Congés formation
Congés maladie
Congés Maladie temps partiel
Congés de maternité, adoption
Congés parental
congés de présence parental
Congrès(album)
congrès troyes
Conseil d'administration
Conseil Régionaux d'Administration et de l'action sociale
Convention de stage entre une autre administration ou le secteur privé
Convention de restauration
Courrier à Davost sur les heures supplémentaires 12 Janvier 2006
Courrier au Garde des Sceaux dans le cadre de l'affaire d'outreau
Courrier au Garde des Sceaux dans le cadre DU BUDGET 2007
Courrier relance pour la promotion au choix en A ( septembre 2006)
CSG

E	F
Echelonnement indiciaire du corps des greffiers	Faisant fonctions admis en septembre 2005
Elections professionnelles 2006	Fiche pratique Mutation
Elus CAP	Fiche pratique Condition Avancement
ENM	Fiche pratique Condition ARTT
ENG	Fiche pratique sur le compte épargne temps
Enregistrement des procès	Fort de France ( délégué)
Evolution des retraites	Frais de déplacements MJD
Exercice du droit syndical	Frais de déménagements en cas de mutation

G	H
GARM
Garanties minimales	Hausse de la CGS applicable au 1/01/2005
Greffier 2004 ( meilleures copies)	Hausse du salaire des fonctionnaires au 1 juillet2005
Greffier, une longue histoire
Grenoble ( délégué)
Grève et retenue sur salaire
Griffe, 1er trimestre 2005
Grille rémunération B1
Grille rémunération B2
Groupe de Travail GUINCHARD sur la réforme des contentieux

I	J
Implantation du TGI de Paris	Jo du 30 novembre 2004 ( régime additionnel)
Indemnités kilométriques ( décret du 24 avril 2006)	JO du 6 avril 2005 ( dernière modification statutaire concernant les concours de faisant fonction qui ont eu lieu)
Indemnités de résidence	Journaux du Syndicat
Installation en région parisienne	Journée de solidarité 2007
Interview d'un de nos jeunes délégués	Jours fractionnables
Interview d'une collègue à Lyon	Jours d'absence pour la conclusion d'un PACS
	Juridictions en France
	JUDEVI








K	L
	La motion
	Liens vers les autres sites
	Lille 2004
	Limoges ( délégué)
	Locaux syndicaux
	Loi de modernisation de la fonction publique
	Loi du 20 decembre 2007 relative à la simplification du droit
	LOLF
	Lyon ( délégué)


M	N
Maisons de Justice ( Statistique 2003)	Nancy( délégué)
Manifeste des fonctionnaires du TI et TGI de SAVERNE, Janvier 2006	NBI
Metz ( délégué)	NBI et retraite
Montpellier ( délégué)	NBI ( procès gagné pour les régisseurs)
Motion sur les greffiers rédacteurs	NBI ( JO du 21 Novembre 2004 attribuant la NBI dans les SAR pour les RGBA;RGHA etc..)
Motion sur la remise à plat de la NBI	Nîmes ( délégué)
Motion sur la prime au mérite	Nos écrits
Mutation ( circulaire sur les mutations) Fiche pratique sur les demandes de mutation	Notation
MODIFICATION DE ITR


O	P
Opération ballons	PACS ( autorisation d'absence)
Orléans ( délégué)	Paris ( délégué)
	Pau ( délégué)
	Père des 3 enfants : Loi du 31 décembre 2004 JO du 11 Mai 2005 Date ouverture des droits à pension
	Permanence dans les tribunaux d'instance
	Plan pour venir nous voir
	Plan d'action pour la sécurité dans les juridictions
	Poitiers ( délégué)
	Positions du fonctionnaire
	Prolongation activité
	PreavisGreve20Novembre2007
	Prestations sociales 2008
	Primes Modulables des magistrats
	Primes pour travaux supplémentaires des magistrats
	Primes des magistrats mensuels
	Prise en charge des remboursements
	Pentecôte ( notre préavis de grève)
	Postes offerts sorties école 5 Juillet 2005
	Postes choisis par la promotion B2004C02 le 21 décembre 2005
	Postes choisis par la promotion B2005CO2 le 12 decembre 2006
	Procès gagnés
	Procès-verbaux des réunions sur les greffiers rédacteurs


Q	R
Qu'est ce que le régime additionnel	Rachat des années d'étude
	Rapport sur l'examen professionnel de B1 au titre de l'année 2005 Rapport sur l'examen professionnel de C en B au titre de l'année 2005
Quid 2004 de l'action social	Rapports du ministère
Quid 2005 de l'action social	Rapport sur la surêté dans les juridictions
Quid 2006 de l'action social	Rapport ID Justice
Quid 2007 de l'action social	Réforme notation
Qui sont les greffiers	Reforme de la justice 2007
	Régime additionnel
	Régime indemnitaire de 2006
	Reims ( délégué)
	Relevé de carrière à compter du 1er Juillet 2007
	Retraite pour les handicapés
	Réunion sur l'indemnitaire
	Rennes ( délégué)
	Réponse de Mr DAVOST en date du 7 Janvier 2005
	Réponse du bureau des pensions sur la prolongation d'activité
	Représentants dans les CHS
	Resultats Gec Session 2006
	Retraite
	Riom ( délégué)
	Robe d'audience
	Rouen ( délégué)
S	T
Saint-Denis de la réunion ( délégué)	Texte relatif au congés maladie
Statistiques de la CAP avril 2005	Texte CPA
Statuts des greffiers	Texte relatif au rachat des années études
Statistiques des MJD en 2003	Textes complémentaires retraites
Surcotisation temps partiel , combien cela vous côutera	Texte pour passer pour le B1
Surcotisation du temps partiel, circulaire août 2005	Texte fixant les conditions pour passer le concours de greffier
Sûreté dans les jurdictions ( fiche pratique)	Toulouse ( délégué)
	Temps partiel
	taux des prestations sociales 2005
	taux des prestations sociales en 2006
	taux des prestations sociales en 2007

U	V
	Versailles ( délégué)
	Vers le forum
	Valeur indiciaire du point au 1er Février 2005


W	X


Y	Z